Rare sont les placements qui ouvrent autant de possibilités que l’assurance vie. La diversité des contrats proposés aux épargnants et la souplesse qu’offre son fonctionnement permettent de trouver une solution personnalisée quels que soit les objectifs patrimoniaux.
L’assurance vie : son mécanisme
Tout d’abord le contrat d’assurance vie est réputé parfait lorsque les deux parties sont d’accord sur les garanties et le prix, donc dès l’acceptation expresse par l’assureur de la proposition signée de l’assuré. Par ailleurs, l’assurance vie est un contrat dont le versement de la prime est facultatif.
Le paiement des primes se fait selon trois modalités :
- la prime unique qui correspond à un seul et unique versement. Cependant, il n’est pas possible de réinvestir sur un contrat à prime unique par des versements complémentaires. Un contrat souscrit que dans des cas particuliers comme une rentrée d’argent exceptionnelle, etc.
- la prime périodique qui correspond à un somme fixe que verse l’assuré selon une périodicité déterminée, elle permet de contraindre le souscripteur à l’épargne.
- la prime libre : l’assuré peut déposer de l’argent quand il le souhaite, comme bon lui semble sans contraintes.
La formule de versement des primes laisse toute la responsabilité de constituer un capital à l’épargnant. Cependant, sans méthodes de ventes de ventes commerciales et dans le cas d’une situation financière serrée, l’épargne passe en dernier. Pour cette raison, les assureurs ont inventé les versements libre programmés.
Enfin, le contrat prend effet dès le paiement de la première prime. A compter de cette date et dans les 30 jours qui suivent, le souscripteur peut encore y renoncer par lettre avec accusé de réception. L’assureur rembourse le montant versé dans un délai de trente jours à compter de la réception de la lettre de résiliation. L’assurance vie est par nature un produit d’épargne qui exige un engagement à long terme.
Les différents intervenants au contrat
Les différents intervenants lors de la souscription d’un contrat d’assurance vie, jusqu’à quatre parties, ayant des intérêts différents peuvent intervenir :
- L’assureur : il s’engage à verser le capital ou la rente prévue, conformément aux clauses du contrat, et cela à condition que les cotisations aient été correctement acquittées par le souscripteur. L’assureur ne peut être que des sociétés d’assurance constituées sous la forme de SA ou de sociétés mutuelles à cotisation fixes peuvent pratiquer les opérations d’assurance vie.
- Le souscripteur : il s’engage vis-à-c$vis de l’assureur, paye les primes et donc choisit le(s) bénéficiaire(s). Il est donc propriétaires du contrat et peut y mettre fin dès qu’il le souhaite. Il doit en être juridiquement capable.
- L’assuré : Il s’agit de la personne physique sur la tête de laquelle repose le risque. C’est souvent le souscripteur lui même, mais l’assuré peut très bien être une personne autre. Si il s’agit d’une assurance décès, on comprend aisément que cette personne soit prévenue et qu’elle accepte par écrit qu’une assurance soit souscrite sur sa tête.
- Le bénéficiaire : Il est la personne désignée au contrat d’assurance vie à qui les prestations souscrites seront versées si elle est en vie au terme du contrat ou en cas de résiliation du risque assuré. Le souscripteur peut désigner toute personne de son choix, cette liberté fait de l’assurance vie un outil privilégié de la gestion de patrimoine pour atténuer la rigidité des règles de transmission légales.
Découvrez ce qu’il faut savoir et retenir sur le contrat d’assurance !